Philippe Pataud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Philippe PATAUD vice-président
Objet:	COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"

JORFTEXT000035104589 (source JORF)

nomination

06 Juillet 2017 06/07/2017

De:	Philippe PATAUD vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"

JORFTEXT000022748373 (source JORF)

nomination

28 Août 2010 28/08/2010

De:	Pataud (Philippe, Pierre)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les majors
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

JORFTEXT000000464509 (source JORF)

nomination

02 Août 2007 02/08/2007

De:	Pataud (Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité « programmeur de système d'exploitation », les lauréats du concours exceptionnel du 27 juin 2006

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

JORFTEXT000000618996 (source JORF)

nomination

26 Juillet 2007 26/07/2007

De:	Pataud (Philippe, Pierre) major ; 29 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"

JORFTEXT000000461644 (source JORF)

décoration

31 Mars 2007 31/03/2007

De:	Philippe Pataud magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Pataud (Philippe) magistrat détaché
Objet:	Tableau d'avancement 2005 (magistrature) Inscrits : 1 130

JORFTEXT000000259862 (source JORF)

inscription

08 Juillet 2005 08/07/2005

De:	Philippe Pataud juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2004-07-05"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000445961 (source JORF)

détachement

01 Décembre 2004 01/12/2004

De:	Philippe Pataud juge d'instruction au tribunal de grande instance de Belley
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juges placés auprès du premier président
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000773259 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2002 02/07/2002

De:	Philippe Pataud auditeur de justice
Objet:	Tribunal de grande instance de Belley Juge d'instruction
Remplace:	Mme Muracciole
Groupe:	Tribunal de grande instance de Belley

magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"

JORFTEXT000000760818 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Pataud (Philippe)
Objet:	auditeurs de justice PROMOTION 1997

JORFTEXT000000576263 (source JORF)

admissibilite

16 Juin 1999 16/06/1999

De:	Pataud (Philippe)
Objet:	auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole

JORFTEXT000000380849 (source JORF)

nomination

31 Janvier 1997 31/01/1997

De:	Pataud (Philippe)
Objet:	deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole

JORFTEXT000000564364 (source JORF)

admissibilite

01 Janvier 1997 01/01/1997

De:	Pataud (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole

JORFTEXT000000563109 (source JORF)

admissibilite

09 Octobre 1996 09/10/1996

De:	Pataud (Philippe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)